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Date de publication (du fichier / URL)
25 mars 2018

La caravane APA est composée d’une série d’ateliers de formation et de sensibilisation dont chacun comprend une trentaine de participants représentant la société civile et le secteur de la recherche impliqués dans la gestion des ressources génétiques du pays. Des élus locaux sont également venus

Date de publication (du fichier / URL)
25 mars 2018


Réalisé notamment au profit des chercheurs et utilisateurs de ressources génétiques, cette étude s’est inspirée des recommandations et réglementation de l’OMPIC et des lois en vigueur au Maroc sur l’enregistrement de la propriété intellectuelle, pour renseigner les utilisateurs potentiels de

Type de document
National Report
Date de publication (du fichier / URL)
30 octobre 2017

Comme demandé par le Secrétariat de la Convention de la Diversité Biologique, le Maroc a présenté un rapport national intérimaire sur la mise en œuvre du Protocole de Nagoya, conformément à l’article 29 du Protocole. Ce rapport contient des données sur les expériences du pays en matière de

Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
25 novembre 2016
Type de document
National Biodiversity Strategies and Action Plans (NBSAPs)
Date de publication (du fichier / URL)
1 décembre 2015

La Stratégie Nationale des Zones Humides a pour objet d’instaurer des mécanismes et des processus susceptibles d’assurer une utilisation durable des zones humides du Maroc, dans le sens où ils garantissent à la fois la conservation de leurs valeurs patrimoniales, notamment écologiques, et de leurs

Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
21 mai 2015

Le projet de décret n° 2.12.484 pris pour l'application de la loi n° 29-05 relative à la protection des espèces de flore et de faune sauvages et au contrôle de leur commerce, promulguée par le Dahir n° 1-11-84 du 29 rejeb 1432 (2 Juillet 2011), publié au Bulletin Officiel n° 5962 du 19 chaabane 1432

Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

حدد هذا القانون-الإطار الأهداف الأساسية لنشاط الدولة في مجال حماية البيئة والتنمية المستدامة. 

ويهدف إلى: 

  • تعزيز حماية الموارد والأوساط الطبيعية والتنوع البيولوجي والموروث الثقافي والمحافظة عليها والوقاية من المتلوثات والإيذايات ومكافحتها؛ 
  • إدراج التنمية المستدامة في السياسات العمومية
Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

حدد هذا القانون-الإطار الأهداف الأساسية لنشاط الدولة في مجال حماية البيئة والتنمية المستدامة. 

ويهدف إلى: 

  • تعزيز حماية الموارد والأوساط الطبيعية والتنوع البيولوجي والموروث الثقافي والمحافظة عليها والوقاية من المتلوثات والإيذايات ومكافحتها؛ 
  • إدراج التنمية المستدامة في السياسات العمومية
Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

La présente loi-cadre fixe les objectifs fondamentaux de l’action de l’Etat en matière de protection de l’environnement et de développement durable.
Elle a pour but de :

  • renforcer la protection et la préservation des ressources et des milieux naturels, de la biodiversité et du patrimoine
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Publication
Date de publication (du fichier / URL)
2 juillet 2011

Loi n° 29-05 relative à la protection des espèces de flore et de faune sauvages et au contrôle de leur commerce a pour objet la protection et la conservation des espèces de flore et de faune sauvages, notamment par le contrôle du commerce des spécimens de ces espèces.

A cet effet, elle détermine