Documents

Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

حدد هذا القانون-الإطار الأهداف الأساسية لنشاط الدولة في مجال حماية البيئة والتنمية المستدامة. 

ويهدف إلى: 

  • تعزيز حماية الموارد والأوساط الطبيعية والتنوع البيولوجي والموروث الثقافي والمحافظة عليها والوقاية من المتلوثات والإيذايات ومكافحتها؛ 
  • إدراج التنمية المستدامة في السياسات العمومية
Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

حدد هذا القانون-الإطار الأهداف الأساسية لنشاط الدولة في مجال حماية البيئة والتنمية المستدامة. 

ويهدف إلى: 

  • تعزيز حماية الموارد والأوساط الطبيعية والتنوع البيولوجي والموروث الثقافي والمحافظة عليها والوقاية من المتلوثات والإيذايات ومكافحتها؛ 
  • إدراج التنمية المستدامة في السياسات العمومية
Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
6 mars 2014

La présente loi-cadre fixe les objectifs fondamentaux de l’action de l’Etat en matière de protection de l’environnement et de développement durable.
Elle a pour but de :

  • renforcer la protection et la préservation des ressources et des milieux naturels, de la biodiversité et du patrimoine
Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
2 juillet 2011

Loi n° 29-05 relative à la protection des espèces de flore et de faune sauvages et au contrôle de leur commerce a pour objet la protection et la conservation des espèces de flore et de faune sauvages, notamment par le contrôle du commerce des spécimens de ces espèces.

A cet effet, elle détermine

Type de document
Publication
Date de publication (du fichier / URL)
16 juillet 2010

Cette loi spécifique aux aires protégées englobe non seulement les parcs nationaux,mais également les autres catégories d'aires protégées, reconnues mondialement, en adaptant les critères économiques spécifique de notre pays

Cette refonte du cadre juridique existant tend à associer au processus

Type de document
National Report
Date de publication (du fichier / URL)
31 mars 2009

Les principaux éléments du rapport sont :

  1. Le statut et les tendances de la biodiversité, ainsi que les menaces pesant sur elle.
  2. Le statut actuel de la mise en oeuvre de la stratégie et du plan d'action nationaux sur la Biodiversité ;
  3. L'intégration sectorielle et intersectorielle ou l
Date de publication (du fichier / URL)
1 janvier 2008

La Stratégie Nationale d’Éducation et de Sensibilisation à l’Environnement et au Développement Durable est élaboré dans le cadre du projet de “Renforcement des capacités nationales en matière d’éducation et de sensibilisation à l’environnement dans les domaines de la biodiversité, des changements

Type de document
National Biodiversity Strategies and Action Plans (NBSAPs)
Date de publication (du fichier / URL)
20 décembre 2005
Type de document
National Report
Date de publication (du fichier / URL)
31 juillet 2005

Le rapport présente en détail l’état de la mise en œuvre de la Convention sur la Diversité Biologique à l’échelle nationale et met en exergue les difficultés rencontrées et les priorités ayant été accordées pour la conservation et la préservation de la biodiversité plus particulièrement les points

Date de publication (du fichier / URL)
18 juillet 2005